Déposée le 23 février 1996 par DARRAS José
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASSEPORT DU CHASSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-13 du 29 mars 1996.
Le déposant est DARRAS José, domicilié(e) 3, rue St Brice, 60240 THIBIVILLERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARRAS José - France.
La marque PASSEPORT DU CHASSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DARRAS José - 3, rue St Brice, 60240 THIBIVILLERS - France
DARRAS José - France
Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320650 - Publication au BOPI 2001-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13
Papier, carton produits de l'imprimerie, livres revues, magazines, brochures, guides ; articles pour reliure, photographies ; papeterie, adhésifs, (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matérielpour les artistes, pinceaux machines à écrire et articles debureau (à l'exception de meubles) ; matériel d'instructionou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Produits en matièresplastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, feuilles et films, cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; publicitéet affaires notamment pour informer le public ou promouvoir des services, commerces, loisirs, sports ou du tourisme. Moyen de promotion dans le cadrede loisirs, sports, tourisme (local, régional, national ou international), commerces, industries, artisanats, hôtellerie ou métiers debouche et leurs produits.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PASSEPORT DU CHASSEUR"
